Commençons par établir deux faits : au Québec, tous les véhicules motorisés doivent être assurés pour avoir le droit d’emprunter la voie publique; et le marché de pièces de rechange a explosé avec l’éclosion des boutiques en lignes. Ces deux vérités mènent à certains conflits épineux pour les consommateurs : alors qu’il est plus facile et abordable que jamais de modifier un véhicule, la loi contraint les propriétaires amateurs à divulguer chaque addition à leurs assureurs, qui ne manqueront pas d’augmenter les primes. Est-ce injuste?

N’en déplaise aux conducteurs, l’assurance est plutôt une affaire de mathématiques, sans malice ni abus. Certes, chez les passionnés de l’automobile et de la mécanique, ces contraintes sont souvent lourdes et dispendieuses. Les assureurs sont très pointilleux et demandent aux propriétaires de partager de l’information qui peut sembler bien peu pertinente. Pourquoi divulguer de l’information aussi banale que l’achat d’une nouvelle radio? Pourquoi insister même si la radio n’est même pas installée?

Pour bien les comprendre, il faut contextualiser ces demandes d’information dans le contexte légal canadien. Selon le Bureau des assurances du Canada, un contrat d’assurance n’est valide que si l’assureur et l’assuré s’entendent parfaitement sur la valeur et sur les risques des actifs qui font l’objet d’une police.

L’heure juste

L’interprétation courante de cette loi et que l’assureur est en droit de refuser une réclamation s’il n’a pas l’heure juste au sujet des biens assurés. En termes clairs, si vous réclamez un dédommagement pour autre chose que l’objet exact décrit dans votre contrat d’assurance, votre assureur a des recours allant jusqu’à l’annulation complète de votre police. Et dans le cas des voitures, c’est généralement facile de démontrer qu’un véhicule a été modifié après qu’un accident en ait bousillé l’apparence!

De surcroît, comme indiqué plus haut, l’assurance est une affaire hautement mathématique; c’est l’une des raisons pour lesquelles les assurés sont tenus de divulguer des achats qui ne semblent pourtant pas pertinents dans le calcul d’une prime d’assurance. Prenons, par exemple, l’achat de jantes décoratives qui ne sont pas installées sur un véhicule. En premier lieu, le seul fait de posséder ces objets les rend manifestement plus volables. Deuxièmement, les pièces automobiles sont couvertes par l’assurance automobile… même si elles ne sont pas installées! En effet, toutes les pièces automobiles en possession d’un particulier font potentiellement augmenter la valeur du véhicule du propriétaire.

Les calculs

Dans les faits, un assureur peut réagir de trois façons lorsqu’il apprend au moment de la réclamation qu’un véhicule a été modifié.

1.      La modification n’aurait pas eu d’impact sur le coût de la prime. La réclamation n’est pas affectée, mais il se peut que l’assureur réclame une inspection indépendante du véhicule. Il est maintenant aux aguets.

2.      L’assureur conclut que s’il avait été dûment informé, la prime aurait été majorée. Il dédommage donc selon la différence entre la prime en vigueur et celle qui l’aurait été. Par exemple, s’il établit que la prime aurait grimpé de 70 $ à 100 $, l’assureur ne paiera que 70 % des réparations.

3.      Dans certains cas extrêmes, l’assureur peut conclure que s’il avait connu la nature des modifications apportées à un véhicule, il aurait carrément refusé de l’assurer. Cette éventualité dans les cas où des modifications auraient été faites à la puissance d’un bolide. Si un véhicule devient trop puissant, il peut cesser de répondre aux exigences du Code de la sécurité routière. Ces automobiles ne sont évidemment pas assurables.

En bref, les primes d’assurance d’un passionné de l’esthétique automobile seront probablement revues à la hausse avec chaque nouvelle modification… mais ne pas les signaler serait tout simplement désastreux!