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Chalet : la passe parfaite

durée 09h25
21 mai 2013
Côme Simard
duréeTemps de lecture 3 minutes
Par
Côme Simard

Dans les sports, on apprécie les passes parfaites. Votre chalet mérite aussi une « passe » parfaite, car vous y avez vécu de bons moments en famille. En effet, vous devrez à un moment ou l’autre transférer votre chalet à d’autres personnes, possiblement à vos enfants adultes. Afin d’éviter des obstacles comme une imposition excessive et peut-être même une opposition à ce transfert, nous vous montrerons comment exécuter une passe parfaite pour votre chalet, afin qu’il reste dans la famille pour longtemps. 
 
Gardez la tête haute Wayne Gretzky, dans l’une de ses déclarations célèbres, a dit qu’il patinait vers le lieu où la rondelle devait aller, et non vers le lieu où elle était allée. Lorsque vous vous demandez à qui transférer le chalet, basez-vous votre réflexion sur ce qui s’est  passé ou sur ce qui peut se passer? Par exemple, vos enfants adultes ont toujours apprécié le chalet, mais l’apprécieront-ils encore lorsque vous ne serez plus là? Parlez à vos enfants sans tarder, et si certains ne souhaitent pas être propriétaires, vous pouvez éviter les querelles familiales en faisant en sorte que tous les enfants soient traités équitablement dans votre testament. 
 
Donnez-vous toutes les chances de réussir  Commencez votre planification dès aujourd’hui afin de ne pas vous faire intercepter par l’impôt. Lors de votre décès, à moins que vous ne transfériez l’actif à un époux ou un conjoint de fait, vous êtes réputé(e) céder votre actif immobilisé à sa juste valeur marchande. Autrement dit, si votre chalet a pris de la valeur, vos héritiers pourraient devoir acquitter une lourde facture d’impôt sur les gains en capital. 
 
Une manière de déjouer l’impôt consiste transférer la propriété à vos enfants de votre vivant, soit par un don absolu, soit en la vendant à sa juste valeur marchande. (Vendre pour moins que la valeur marchande peut entraîner une double imposition.) Répartissez les paiements sur une période de cinq ans et réclamez la réserve pour gains en capital, de façon à ce que seuls 20 % des gains en capital soient imposés à chacune des années. 
 
Vous pouvez aussi transférer votre propriété sous forme de fiducie, en nommant vos enfants comme bénéficiaires. Cette forme de transfert entraîne elle aussi un gain en capital immédiat, mais les gains en capital futurs seront dévolus à vos enfants et ne seront pas imposables avant qu’ils ne vendent le chalet.
 
Faites jouer l’assurance Pour vous prémunir contre l’impôt sur les gains en capital et les autres dettes de succession, envisagez l’assurance vie permanente. La prestation de décès est généralement libre d’impôt et peut procurer les liquidités nécessaires pour payer les impôts. Votre famille ne sera donc pas obligée de vendre des biens comme votre chalet. Si vous avez un chalet, vous devez en tenir compte dans votre plan de match financier et successoral. Votre conseiller financier et votre conseiller juridique sont là pour vous aider à 
élaborer un plan de match gagnant.

Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.

 

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