Le nouveau cours de citoyenneté pourrait être contesté, préviennent des chercheurs

MONTRÉAL — En cette nouvelle rentrée scolaire, les élèves des écoles secondaires du Québec doivent suivre le nouveau cours de culture et citoyenneté québécoise (CCQ) qui remplace celui d'éthique et culture religieuse (ÉCR). Selon une analyse publiée mercredi par deux chercheurs associés à l'Institut de recherche sur le Québec, la nouvelle approche pourrait ouvrir la porte à des contestations judiciaires.

Le document intitulé «D'Éthique et culture religieuse à Culture et citoyenneté québécoise» a été rédigé par l'avocat François Côté et l'enseignant David Santarossa.

Après avoir analysé en profondeur le contenu du nouveau cours et l'avoir comparé à son prédécesseur, Me Côté en vient à la conclusion que la nouvelle approche proposant une réflexion critique citoyenne des religions ouvre la porte à de probables contestations judiciaires.

Des parents croyants et pratiquants voulant transmettre leur foi à leur enfant pourraient craindre de voir ces convictions ébranlées si les élèves sont appelés à aiguiser leur pensée critique face au phénomène religieux et à ses impacts au sein de l'évolution de la société québécoise.

S'il se dit assez convaincu qu'il y aura des contestations judiciaires, Me Côté soutient toutefois que le succès de ces démarches est loin d'être acquis alors qu'il estime lui-même que le cours CCQ est tout à fait conforme au droit dans la tradition civiliste du Québec.

Par ailleurs, les chercheurs offrent des pistes de solution préventives au gouvernement afin d'éviter les litiges devant les tribunaux. Ils suggèrent qu'une exemption pourrait être offerte aux élèves de familles croyantes; que le cours soit purgé de son contenu religieux; ou encore que le gouvernement modifie la Loi sur l'instruction publique et protège le cours de CCQ en ayant recours à la disposition de dérogation.

La Presse Canadienne