Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Contrebande de tabac : 373 530 $ d’amende pour deux hommes de Saint-Georges

durée 10h55
17 octobre 2014
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Julio Trepanier
email
Par Julio Trepanier, Journaliste multimédia

Lionel Roy et Ronald Gaumond, citoyens de Saint-Georges, ont été reconnus coupables de contrebande de tabac. Les deux individus ont été condamnés à payer des amendes totalisant 373 530 $.

Ceux-ci auraient vendu, livré et possédé du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, Roy et Gaumond n'étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi afin d’exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Le cas de Lionel Roy est le résultat d'opérations menées par la Sûreté du Québec (SQ) de la MRC de Beauce-Sartigan. À plusieurs reprises, les policiers ont effectué des perquisitions visant la résidence et le véhicule de M. Roy. Au total, 35 400 cigarettes de contrebande ont été saisies ainsi qu'une somme de 1 240,65 $. La cour a ordonné de confisquer ce montant et de détruire le tabac. De plus, le permis de conduire du contrevenant a été suspendu pour une période de quatre mois. Lionel Roy a écopé d’une amende de 229 370 $.

En ce qui concerne Ronald Gaumond, il s’agit également du résultat d'une opération de la SQ Beauce-Sartigan. Le 15 février 2011, des policiers ont effectué une perquisition visant le véhicule de M. Gaumond et y ont saisi 80 000 cigarettes de contrebande ainsi qu'une somme de 1 600 $. L’argent a été confisqué et le tabac détruit. Ronald Gaumond a écopé d’une amende de 144 160 $.

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Deux personnes interpellées pour alcool au volant

Deux personnes ont été interpellées par les policiers de la Sûreté du Québec, au poste de la MRC de Beauce Sartigan et des Etchemins, pour conduite avec les capacités affaiblies la semaine passée. Le 20 avril en soirée, sur le Boulevard Lacroix face à la route 112, les policiers de la MRC de Beauce Sartigan ont procédé à l’arrestation d’un homme ...

26 avril 2024

La Guadeloupe victime d'une cyberattaque

La Municipalité de La Guadeloupe a subi une cyberattaque le 23 avril. L’ensemble des systèmes informatiques ont alors été déconnectés et des experts en informatique et en cybersécurité ont immédiatement été contactés.  La prise en charge rapide et efficace de la menace a assurément permis de minimiser les dommages, en appliquant les protocoles de ...

25 avril 2024

L'incendie à Saint-Isidore considéré comme suspect

MISE À JOUR/26 AVRIL - 9 H Des enquêteurs et un technicien en scènes d’incendie de la Sûreté du Québec ont été dépêchés sur les lieux pour déterminer l’origine de l’incendie d'un bâtiment industriel, qui est survenu hier après-midi, sur la rue du Menuisier, à Saint-Isidore. C'est ce qu'a confirmé ce matin le directeur adjoint du Service de ...