Le Bureau des grands projets absorbe une équipe effectuant quasiment le même travail

OTTAWA — Le nouveau Bureau des grands projets du gouvernement fédéral, établi à Calgary, absorbera une division similaire créée à Ottawa il y a un peu plus d'un an pour effectuer presque le même travail.

Le bureau créé cette année par le premier ministre Mark Carney vise à accélérer le traitement des projets d'infrastructure majeurs.

Le Bureau de la croissance propre, quant à lui, a été lancé en juillet 2024, en tant que division du Bureau du Conseil privé. Il a reçu un financement de 9 millions $ sur trois ans et a été mandaté pour mettre en œuvre une directive du Cabinet visant à accélérer la prise de décision du gouvernement sur les projets de croissance propre, en référence aux propositions de projets qui réduisent les impacts environnementaux et contribuent à atténuer les émissions de gaz à effet de serre.

En août, le premier ministre Mark Carney a annoncé la création du Bureau des grands projets «afin de simplifier les processus d'approbation fédéraux et d'accélérer la réalisation des grands projets».

Ni M. Carney ni son cabinet n'ont mentionné l'existence du Bureau de la croissance propre, ni le fait que ses travaux seraient intégrés au nouveau bureau, qui sera établi à Calgary.

La Presse Canadienne a commencé à s'enquérir des différences entre le Bureau de la croissance propre et le Bureau des grands projets la semaine dernière.

Peu après ces demandes de renseignements, les pages web décrivant le travail du Bureau de la croissance propre et la directive du Cabinet qu'il était chargé de mettre en œuvre ont été retirées des sites gouvernementaux. Un communiqué de presse annonçant la directive du Cabinet est toujours en vigueur.

«Le Bureau de la croissance propre a été intégré au Bureau des grands projets afin d'apporter un soutien direct», a écrit Pierre Cuguen, porte-parole du Conseil privé, dans une déclaration.

«Sous la direction de Dawn Farrell, PDG du Bureau des grands projets, l'équipe poursuivra ses efforts pour faire avancer les grands projets qui lui sont confiés et simplifier le processus d'approbation réglementaire des projets fédéraux.»

M. Cuguen a indiqué que le nouveau Bureau des grands projets de M. Carney, toujours en cours de création, a pour mandat de servir de «point de contact unique» pour accélérer la mise en œuvre des projets d'édification nationale.

Le nouveau bureau accorde la priorité non seulement aux projets de croissance propre, mais à tous les projets du gouvernement.

«Il identifiera les projets d'intérêt national du Canada et en accélérera le traitement en créant un ensemble unique de conditions, réduisant ainsi le délai d'approbation des projets d'intérêt national de cinq à deux ans», a écrit Pierre Cuguen.

L'approche «un projet, une évaluation»

La directive du Cabinet créant le Bureau de la croissance propre visait également à «définir clairement les rôles et responsabilités du gouvernement fédéral au sein des ministères et entre eux afin de concrétiser les projets de croissance propre», et fixait un objectif de cinq ans pour la réalisation des évaluations d'impact et l'obtention des permis fédéraux. Le nouveau Bureau des grands projets vise à atteindre cet objectif en deux ans.

Les objectifs de la directive du Cabinet accordaient également la priorité à la prévisibilité afin d'attirer des investissements dans la croissance propre et d'alléger le fardeau des groupes autochtones en coordonnant les processus de consultation de la Couronne sur les mêmes projets, à l'instar de l'approche «un projet, une évaluation» qui sous-tend la Loi visant à bâtir le Canada récemment adoptée.

Le Bureau de la croissance propre a également pris l'initiative de fournir des conseils stratégiques aux ministères pour la mise en œuvre de la directive du Cabinet et a servi de point de contact principal pour les promoteurs de projets, les provinces et les territoires, les partenaires autochtones ainsi que d'autres organisations.

«Le système de réglementation du Canada doit être efficace et plus rapide – il ne devrait pas falloir plus de dix ans pour ouvrir une nouvelle mine et sécuriser les chaînes d’approvisionnement en minéraux critiques», peut-on lire dans le budget 2024 annonçant le financement du Bureau de la croissance propre, qui fait également référence au principe gouvernemental «un projet, une évaluation».

«Un projet, une évaluation», c’est aussi le terme employé par le gouvernement pour décrire le Bureau des grands projets, notamment dans une déclaration du ministre de l’Énergie, Tim Hodgson, le jour de l’annonce de la création du bureau.

«Nous respectons notre promesse consistant à agir rapidement pour attirer des investissements du secteur privé, offrir de la certitude aux investisseurs, favoriser la réconciliation avec les peuples autochtones et protéger notre environnement, a-t-il déclaré le 29 août. Le nouveau Bureau des grands projets nous permettra de réaliser ces progrès et de veiller à ce que les projets soient structurés de manière à être fructueux, notamment au moyen de l’approche "un projet, une évaluation", pour que nous puissions devenir une superpuissance énergétique et en ressources naturelles.»

Nick Murray, La Presse Canadienne