Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans

Contrebande de tabac: un citoyen de Saint-Zacharie devra payer plus de 50 000$ d'amendes

durée 13h00
20 avril 2023
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Léa Arnaud
Par Léa Arnaud, Journaliste

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans de Saint-Zacharie, a été condamné le 14 mars dernier à des amendes totalisant 53 640 $ dans un dossier de contrebande de tabac.

Le Beauceron a été interpellé le 26 juillet 2021 par les policiers de la Régie intermunicipale de police Roussillon, qui ont saisi 70 000 cigarettes de contrebande dans son véhicule. Son permis de conduire a alors été suspendu pour 7 jours.

Il a été arrêté avec six autres personnes et une entreprise de Montréal qui ont toutes été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec les a condamnées à payer des amendes totalisant 1 216 657,53 $. L'un des contrevenants a même été reçu une peine d’emprisonnement.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 17h00

Saisie de plus de 200 000 cigarettes de contrebande

Une opération policière, menée hier relativement à de la contrebande de tabac, a permis la saisie de près de 207 000 cigarettes, à Notre-Dame-des Pins et à Saint-Georges. Ce sont des agents du Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec, en collaboration avec ceux du poste de la MRC Beauce-Sartigan, qui ont effectué deux ...

Publié hier à 16h15

Contrebande d'alcool: plus de 10 000 $ d'amendes pour un établissement de Saint-Victor

Un établissement licencié «situé sur la rue du Séminaire à Saint-Victor», vient d'être condamné à payer plus de 10 000 $ pour de la contrebande d'alcool. C'est la Sûreté du Québec qui en a fait l'annonce en fin d'après-midi aujourd'hui, par voie de communiqué de presse, sans préciser le nom du commerce en question. Les condamnations font suite ...

Publié le 28 mai 2026

Face-à-face mortel à Scott: un paquet de cigarettes en cause

C'est en voulant récupérer un paquet de cigarettes que le conducteur d'une camionnette a dévié de sa voie, sur l'autoroute 73, et frappé de plein fouet la voiture de Camille Breton-Carrier, qui venait en sens inverse. C’est ce qui ressort du rapport du coroner, Me Donald Nicole, concernant cet accident survenu le 10 octobre 2025 à Scott, et qui a ...

app-store-badge google-play-badge