Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans

Contrebande de tabac: un citoyen de Saint-Zacharie devra payer plus de 50 000$ d'amendes

durée 13h00
20 avril 2023
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Léa Arnaud
email
Par Léa Arnaud, Journaliste

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans de Saint-Zacharie, a été condamné le 14 mars dernier à des amendes totalisant 53 640 $ dans un dossier de contrebande de tabac.

Le Beauceron a été interpellé le 26 juillet 2021 par les policiers de la Régie intermunicipale de police Roussillon, qui ont saisi 70 000 cigarettes de contrebande dans son véhicule. Son permis de conduire a alors été suspendu pour 7 jours.

Il a été arrêté avec six autres personnes et une entreprise de Montréal qui ont toutes été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec les a condamnées à payer des amendes totalisant 1 216 657,53 $. L'un des contrevenants a même été reçu une peine d’emprisonnement.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 12h00

Deux arrestations à Saint-Lambert-de-Lauzon

L’Escouade nationale de répression du crime organisé, en  collaboration avec la Sûreté du Québec de la MRC de la Nouvelle-Beauce, a procédé ce matin à deux arrestations pour des infractions relatives au recyclage des produits de la criminalité.   Une femme de 33 ans et un homme de 34 ans ont été arrêtés à une résidence sur le Chemin du Parc à ...

Publié hier à 11h15

Mineur en état d'ébriété arrêté en conduisant sa moto électrique

Une personne mineure a été arrêtée pour conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool, après avoir été impliquée dans une collision alors qu'elle se trouvait au volant de sa moto électrique hors route. C'est un policier de la Sûreté du Québec qui a été témoin de l’événement, survenu le 16 mai, à l’angle de la 1re avenue et de la 118e rue à ...

Publié le 20 mai 2026

La Paroisse Sainte-Famille-de-Beauce fraudée «d'au moins 211 289 $»

Une ex-employée qui agissait comme commis comptable pour l’organisation depuis mai 2024, aurait dérobé «au moins 211 289 $» à la Paroisse de Sainte-Famille-de-Beauce. En effet, c'est la somme minimale qu'aurait détournée la principale intéressée, Marie-France Vachon, au cours des deux dernières années. selon les recherches faites par ...

app-store-badge google-play-badge