Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans

Contrebande de tabac: un citoyen de Saint-Zacharie devra payer plus de 50 000$ d'amendes

durée 13h00
20 avril 2023
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Léa Arnaud
email
Par Léa Arnaud, Journaliste

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans de Saint-Zacharie, a été condamné le 14 mars dernier à des amendes totalisant 53 640 $ dans un dossier de contrebande de tabac.

Le Beauceron a été interpellé le 26 juillet 2021 par les policiers de la Régie intermunicipale de police Roussillon, qui ont saisi 70 000 cigarettes de contrebande dans son véhicule. Son permis de conduire a alors été suspendu pour 7 jours.

Il a été arrêté avec six autres personnes et une entreprise de Montréal qui ont toutes été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec les a condamnées à payer des amendes totalisant 1 216 657,53 $. L'un des contrevenants a même été reçu une peine d’emprisonnement.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié à 9h00

Un chauffeur arrêté pour avoir camionné en zone interdite avec des matières dangereuses

Un camionneur a été arrêté la semaine dernière, à Vallée-Jonction, après avoir enfreint plusieurs règlements du Code de la sécurité routière.  C'est lors d’une opération visant les véhicules lourds, tenue le 24 février, que des policiers de la Sûreté du Québec ont intercepté le camion semi-remorque d’environ 37 tonnes, qui circulait en direction ...

Publié à 6h00

Beauceville: la pelle amphibie de retour sur la rivière Chaudière

La ville de Beauceville se prépare pour le printemps avec le retour de la pelle amphibie dès aujourd'hui sur la rivière Chaudière. La pelle amphibie de l’entreprise ECO-Technologies débutera les travaux habituels du bris du couvert de glace à partir du secteur de la rivière Le Bras St-Victor en direction du centre-ville. Le contrat est de 60 ...

Publié hier à 10h00

Un couple beauceron gagne 50 000 $ au Lotto 6/49

Sylvie Pépin et Jean-Marc Dubreuil, un couple résidant dans Chaudière-Appalaches, ont remporté l’un des 20 lots additionnels de 50 000 $ au tirage du Lotto 6/49 du 14 février. C’est Sylvie Pépin qui a fait l’achat du billet à l’épicerie Super C de Saint-Georges, en guise de petite attention pour son conjoint, Jean-Marc Dubreuil, à l'occasion de ...

app-store-badge google-play-badge