Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans

Contrebande de tabac: un citoyen de Saint-Zacharie devra payer plus de 50 000$ d'amendes

durée 13h00
20 avril 2023
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Léa Arnaud
email
Par Léa Arnaud, Journaliste

Jean-Guy Rodrigue, 44 ans de Saint-Zacharie, a été condamné le 14 mars dernier à des amendes totalisant 53 640 $ dans un dossier de contrebande de tabac.

Le Beauceron a été interpellé le 26 juillet 2021 par les policiers de la Régie intermunicipale de police Roussillon, qui ont saisi 70 000 cigarettes de contrebande dans son véhicule. Son permis de conduire a alors été suspendu pour 7 jours.

Il a été arrêté avec six autres personnes et une entreprise de Montréal qui ont toutes été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. La Cour du Québec les a condamnées à payer des amendes totalisant 1 216 657,53 $. L'un des contrevenants a même été reçu une peine d’emprisonnement.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la Loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


25 juillet 2024

Accident mortel à Saint-Isidore : l'identité de la victime révélée

Un accident mortel s'est produit ce lundi 22 juillet, à Saint-Isidore, après la collision d'une moto et d'un tracteur sur la route 275.  Le conducteur décédé est Alex Bélanger, 28 ans, originaire de Scott.  Le motard de 28 ans, qui circulait sur la route Coulombe dans la direction sud ce lundi vers 15 h, n'avait pas pu s'arrêter alors qu'un ...

24 juillet 2024

Un incendie majeur éclate à Saints-Anges

Un incendie majeur s'est déclaré ce mercredi soir, vers 21 h 30 à Saints-Anges, au sein des locaux de l'entreprise Les Industries Picard et Poulin. Les services de sécurité incendie de Saints-Anges, Frampton, Sainte-Maguerite, Sainte-Marie, Vallée-Jonction et Saint-Joseph ont été appelés sur place pour tenter de contenir les flammes. Une panne ...

19 juillet 2024

Des cadets de la Sûreté du Québec dans les campings cet été

Les cadets de la Sûreté du Québec visiteront plusieurs campings aux quatre coins de la province dès demain et pour toute la semaine à venir. Leur objectif est de rappeler aux vacanciers et aux visiteurs que les lois s’appliquent partout, donc même au camping. Ils seront donc plus de 200 cadets sur le terrain dans les 74 municipalités ...