Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Amende salée pour un contrebandier de tabac

durée 14h33
13 janvier 2009
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Stéphane Bolduc âgé de 32 ans de Saint-Georges devra payer une amende particulièrement salée. Il a été reconnu coupable de six chefs d’accusation en vertu de la loi concernant sur l’impôt du tabac. Il devra verser des amendes totalisant 57 106. 84 $.

Le Service de police de Saint-Georges a fait connaître la sentence de cet individu le 12 janvier dernier par voie de communiqué de presse. Rappelons que les policiers de Saint-Georges l’ont arrêté le 19 juin lors d’une perquisition à sa résidence au 6200, 6e Avenue.  Sur les lieux, des capsules de résine de cannabis, de la résine de cannabis, du cannabis, des cigarettes de contrebande ainsi que 1045 $ en argent ont été saisis.

En vertu de cette loi, il a été reconnu coupable de possession de tabac non identifié, d’entreposage de tabac, vente de tabac, utiliser pour la vente du tabac non identifié, vente de tabac sans être titulaire d’un certificat d’inscription puis finalement de vente de tabac à prix réduit.

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 10 mai 2025

Fraudes téléphoniques envers les aînés : la Sûreté du Québec lance un appel à la vigilance

La Sûreté du Québec met en garde la population, en particulier les personnes âgées, contre des fraudes téléphoniques de plus en plus convaincantes. Ces escroqueries visent souvent à soutirer des renseignements personnels ou de l’argent en usurpant l’identité d’un proche ou d’un représentant d’une institution. Les fraudeurs peuvent prétendre ...

Publié le 8 mai 2025

Plus de 17 000 constats d’infraction émis pendant la dernière ONC

L’ensemble des services de police du Québec, en collaboration avec les contrôleurs routiers de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), se sont mobilisés afin de sensibiliser et de conscientiser les usagers du réseau routier aux dangers liés au non-partage de la route. Ces actions ont été réalisées dans le cadre de l’Opération ...

Publié le 8 mai 2025

Camion renversé à Saint-Georges

Un camion-remorque chargé de billots de bois s'est renversé vers 13 h aujourd'hui, dans le rond-point de la Route 204, en direction de Saint-Prosper. Pour l'instant, la cause de l'accident est inconnue. Les services d'urgence sont sur place pour évaluer la situation. La circulation est au ralenti dans le secteur. Personne n'aurait été ...

app-store-badge google-play-badge