Contrebande de tabac : la SQ arrête un sexagénaire de Frampton
Un homme d’une soixantaine d’années de Frampton a été arrêté le 2 novembre lors d’une intervention en matière de contrebande de tabac.
L’individu circulait sur l’autoroute 20 Est dans le secteur de Saint-Liboire en Montérégie lorsque les policiers ont procédé à l’interception et la perquisition du véhicule.
Cette perquisition a permis de saisir plus de 835 sacs de plastique de 200 cigarettes ainsi qu’un véhicule. Le conducteur fera face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac.
L’opération, qui découle d’une enquête amorcée en 2016 à la suite d’informations reçues du public, a mobilisé quatre policiers de la division des enquêtes sur la contrebande de tabac.
La Division des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
2 commentaires
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A suivre pour les amendes .. $$