Du tabac de contrebande saisi à Saint-Martin
Partager
l'article à votre communauté.
Copier le lien
14h06
20 mars 2008
Du tabac de contrebande saisi à Saint-Martin
La Sûreté du Québec de Beauce-Sartigan a procédé à une perquisition de tabac et de cigarettes de contrebande le 20 mars à Saint-Martin dans une résidence privée.
À cet endroit, les policiers de la SQ ont trouvé un total de 74 cartons de cigarettes ainsi que 16 sacs de tabac en vrac. Tout ceci est d’une valeur plusieurs milliers de dollars sur le marché noir.
Pour la possession et la vente de ses produits de contrebande, le propriétaire des lieux sera accusé en vertu de la Loi de l’impôt sur le tabac ainsi qu’en vertu de la Loi fédérale sur l’accise.
Le contrevenant de 59 ans a été libéré et comparaîtra par voie de sommation.
Partager
l'article à votre communauté.
Copier le lien
