Contrebande de cigarettes : deux Beaucerons devront payer des amendes

Revenu Québec a publié aujourd'hui le nom de deux Beaucerons qui ont été reconnus coupables d’avoir contrevenu à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Yvon Bizier de Saint-Georges et Gilles Ouellet de Sainte-Marie devront payer des amendes totalisant plus de 123 000 $ au cours des prochains mois.

Le 16 mai, Yvon Bizier de Saint-Georges a été condamné à rembourser 24 500 $ au cours de la prochaine année. Le 29 avril 2011, une opération effectuée par la Sûreté du Québec du poste de la MRC de Beauce-Sartigan a permis de saisir 14 400 cigarettes de contrebande à la résidence et dans les véhicules de M. Bizier.

Le deuxième individu, Gilles Ouellet de Sainte-Marie, condamné le 21 mars dernier, devra payer 79 160 $ au cours de la prochaine année. Le 6 septembre 2010, la SQ a effectué une perquisition dans un véhicule dont M. Ouellet avait usage et y ont saisi une somme de 255 $ ainsi que 240 000 cigarettes de contrebande. Cette opération était le fruit d’une opération effectuée par la Division des enquêtes sur le crime organisé du secteur Est de la Sûreté du Québec.

Rappelons que le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement. Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de deux ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent à une amende minimale de 350 $.