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Alain Doyon

Un Beaucevillois condamné pour contrebande de tabac

durée 12h00
16 mai 2022
Gabrielle Denoncourt
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Temps de lecture   :  

1 minute

Par Gabrielle Denoncourt, Journaliste

Le Beaucevillois Alain Doyon a été reconnu coupable d’infractions liées à la contrebande de tabac, vient d'annoncer Revenu Québec par voie de communiqué de presse.

L’homme de 57 ans, qui a été condamné par la Cour du Québecdevra purger une peine de trois mois d’emprisonnement et payer des amendes totalisant 399 327 $.

La Sûreté du Québec a fait deux perquisitions entre 2019 et 2020. La première s’est déroulée le 10 octobre 2019 dans le véhicule du contrevenant. Un total de 330 000 cigarettes de contrebande avaient été saisies.

Le 21 septembre de l’année suivante, ce sont 15 210 cigarettes qui ont été découvertes dans sa résidence, son véhicule et à une seconde adresse où il faisait de l’entreposage.

À ce moment, son permis de conduire avait été suspendu pour une durée de trois mois. Deux véhicules, ainsi qu’une liste de comptabilité ont également été confisqués.

Mentionnons que Doyon est un récidiviste et compte à son actif quatre condamnations en matière de contrebande de tabac.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu'elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l'une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu'une peine d'emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s'exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.

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