L’entreprise que vous avez bâtie est prospère, et vous désirez qu’elle le demeure après votre départ à la retraite. Vous devez donc bien planifier votre relève, et l’un des éléments les plus importants de cette planification devrait être la réduction du fardeau fiscal de vos successeurs par l’optimisation de la valeur de votre entreprise après impôt.

La décision de passer les rênes et de prendre sa retraite constitue une transition « normale ». D’autres imprévus – incapacité physique ou mentale ou décès – pourraient forcer la transition. Votre plan de départ devrait comprendre une planification fiscale pour les deux cas, sinon vos successeurs pourraient faire face à une facture du fisc inattendue et peut-être exorbitante. Envisagez ces stratégies :

Choisissez votre successeur Sera-t-il ou non un membre de votre famille? Peu importe, vous devrez connaître sa situation fiscale et financière personnelle.

Établissez vos avoirs et vos dettes Incluez tant vos avoirs familiaux que commerciaux et tout autre investissement influant sur votre situation fiscale globale et vos liquidités. Un manque de liquidités à la transition pourrait entraîner la faillite de l’entreprise en raison de l’incapacité à payer la facture du fisc. L’assurance peut aider à combler un écart.

Examinez vos options de réduction de l’impôt Choisissez parmi les stratégies suivantes :

Exemption pour gains en capital Vous et vos parties prenantes pourriez profiter de cette exemption à vie de 750 000 $ sur les actions de petite entreprise admissibles.

Fiducie de conjoint Elle permet d’assurer la protection des bénéficiaires, tout en reportant l’impôt sur les gains en capital sur l’actif en fiducie jusqu’au décès du conjoint survivant.

Gel de la valeur de la société Offre des possibilités de fractionnement des revenus et de réduction de l’impôt.

Transfert de propriété progressif Vendez l’entreprise à des membres de votre famille ou à d’autres acheteurs sur une période étendue afin de répartir la facture d’impôt sur une longue période et de faciliter la transition.

Soyez prêt Mettez de l’ordre dans votre testament, vos contrats et vos autres documents et faites connaître leur emplacement. Révisez votre plan de relève fréquemment pour tenir compte des changements dans l’entreprise et dans la situation de votre famille ou de vos parties prenantes et rajuster vos stratégies fiscales en conséquence.

Demandez de l’aide Vous avez bâti votre entreprise, mais vous n’avez pas – et ne devriez sans doute pas – planifier votre relève seul. Votre conseiller financier peut vous aider à éviter que l’impôt successoral étouffe les vôtres et à planifier tous les autres aspects de votre vie financière, tant sur le plan des affaires que personnel.

Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de planification financière) contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.

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