Saisie de 80 000 cigarettes
Contrebande de tabac: 90 000 $ d'amende pour un résident de Saint-Prosper
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La Cour du Québec vient de condamner Arthur Doyon, de Saint-Prosper, à payer des amendes totalisant 89 400 $ pour contrebande de tabac.
L'homme de 70 ans avait été intercepté en mars 2022, par des agents de la Sûreté du Québec, alors qu'il venait de s'approvisionner en cigarettes de contrebande sur la réserve de Kahnawake. Une fouille de son véhicule et une perquisition à son domicile de Saint-Prosper, avaient permis de saisir 80 000 cigarettes de contrebande. M. Doyon avait également admis aux policiers en avoir écoulé 40 000 autres entre le 12 janvier et le 2 mars 2022.
Il a plaidé coupable à deux chefs d'accusation qui pesaient contre lui. En plus des amendes imposées, son automobile a été confisquée par le tribunal, et une somme de 2 000 $ a été saisie. Son permis de conduire a également été suspendu pour une durée de six mois.
Il s'agissait de son deuxième dossier en matière de contrebande de cigarettes.
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