Saisie de 80 000 cigarettes
Contrebande de tabac: 90 000 $ d'amende pour un résident de Saint-Prosper
Partager
l’article à votre communauté.
La Cour du Québec vient de condamner Arthur Doyon, de Saint-Prosper, à payer des amendes totalisant 89 400 $ pour contrebande de tabac.
L'homme de 70 ans avait été intercepté en mars 2022, par des agents de la Sûreté du Québec, alors qu'il venait de s'approvisionner en cigarettes de contrebande sur la réserve de Kahnawake. Une fouille de son véhicule et une perquisition à son domicile de Saint-Prosper, avaient permis de saisir 80 000 cigarettes de contrebande. M. Doyon avait également admis aux policiers en avoir écoulé 40 000 autres entre le 12 janvier et le 2 mars 2022.
Il a plaidé coupable à deux chefs d'accusation qui pesaient contre lui. En plus des amendes imposées, son automobile a été confisquée par le tribunal, et une somme de 2 000 $ a été saisie. Son permis de conduire a également été suspendu pour une durée de six mois.
Il s'agissait de son deuxième dossier en matière de contrebande de cigarettes.
Partager
l’article à votre communauté.
RECOMMANDÉS POUR VOUS
Accident mortel de Lambton: le coroner conclut à un décès évitable
Le Bureau du coroner a rendu public son rapport d'investigation sur le décès de Christian Lecomte, ce camionneur de 52 ans mort le 28 août 2024 après avoir perdu le contrôle de son véhicule dans une carrière de Lambton exploitée par l'entreprise beauceronne Giroux et Lessard Limitée. La coroner Kathleen Gélinas conclut qu'il s'agit d'un « ...
LIRE LA SUITE
Octogénaire tuée à l'Hôpital de Saint-Georges: le coroner publie son rapport d'enquête
Le rapport du coroner, mandaté pour investiguer le « décès violent » de Marie Lambert, qui est morte à l'Hôpital de Saint-Georges en octobre dernier, des suites d'une agression par un autre patient, vient d'être rendu public. Dans son rapport, Dr Jean-Marc Picard rappelle que la dame de 81 ans est entrée au centre hospitalier le 13 octobre ...
LIRE LA SUITE
Saint-Isidore : un véhicule termine sa course dans une station-service
Les policiers de la Sûreté du Québec, ont été appelés ce jeudi matin, un peu avant 9h, pour un accident au niveau de la station service Proxi à Saint-Isidore. En effet, le conducteur aurait perdu le contrôle de son véhicule, possiblement à cause d'un malaise, et aurait terminé sa course dans la vitrine du bâtiment. Dans cette manoeuvre, ...
LIRE LA SUITE