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Amende de 16 610 $ pour Trefflé Goulet & Fils Ltée

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23 juillet 2008
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Par Pierre-Luc Lafrance, Rédacteur en chef

Le 11 juin, la Cour du Québec, district judiciaire de Beauce, a condamné Trefflé Goulet & Fils Ltée pour une infraction commise en vertu de l’article 20 de la Loi sur la qualité de l’environnement, dans la municipalité de Saint-Joseph-de-Beauce.

Le 10 février 2005, Trefflé Goulet & Fils Ltée, une entreprise qui fabrique des composantes de portes et fenêtres en bois, a laissé s’échapper de ses installations un contaminant, soit de la fumée noire et de la suie, dont la présence dans l’environnement est susceptible, notamment, de porter atteinte à la santé, au bien-être et au confort de l’être humain et de causer des dommages ou de porter autrement préjudice à la qualité du sol, à la végétation ou aux biens.

En conséquence de cette infraction, Trefflé Goulet & Fils Ltée s’est vu imposer une amande de 16 610 $.

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