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Une forte croissance du rôle d’évaluation de Beauceville pourrait coûter plus cher aux résidents

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27 novembre 2007
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Déposé le 30 octobre dernier, le rôle d’évaluation des propriétés à Beauceville a grimpé en flèche cette année soit de 25,5 %. Cette hausse inquiète puisque la facture pourrait être plus lourde à assumer pour les contribuables beaucevillois. Hier, une cinquantaine de citoyens ont assisté à une soirée d’information pour expliquer cette situation à l’Hôtel de Ville.
 
Avec ce nouveau rôle d’évaluation en croissance de 25,5 %, le fardeau fiscal s’alourdit pour le résidentiel et les propriétaires des terres. Un citoyen, Roland Poulin, s’inquiétait d’ailleurs que les taxes grimperaient aussi du même coup. « On ne peut pas dessouder les taxes du rôle d’évaluation », a-t-il mentionné.

Le directeur général de la municipalité, Jacques Francoeur a d’ailleurs confirmé les doutes de ce résident. « Les propriétaires de maisons qui ont eu une plus forte hausse de leur évaluation auront une plus forte hausse de leur compte de taxes », confirmait le directeur. Toutefois, ils ne recevront que leur évaluation avec leur compte de taxes au printemps prochain.

« Lorsqu’il est temps de vendre, les citoyens réclament une meilleure évaluation, mais lorsqu’il est temps de payer les taxes, ils aimeraient avoir une évaluation inférieure », justifie M. Francoeur.

Dans le prochain budget municipal, la Ville tiendra compte de l’ensemble des facteurs. « Dans la difficulté de cet exercice-là, il y a deux difficultés. Il y a des différences, le résidentiel a cru de 31 % et les terres de 43 %. Par contre, le commercial augmente de 7 % et l’industriel baisse. Depuis quelques années, le gouvernement nous permet des taux variables. Si l’on appliquait une diminution de 25,5 % de taxes, le commercial et l’industriel verraient leur compte baisser de 207 000 $ globalement si l’on fit aux chiffres de l’an dernier. Donc là, on travaille sur des taux de taxes variables pour que ce ne soit pas les résidences et les terres sur qui porte la grosse augmentation du rôle d’évaluation. L’autre problème. On ne peut pas le résoudre. Un taux de taxe peut seulement être applicable pour l’ensemble des résidences. Celles qui ont augmenté de 50 %, on ne pourra pas descendre leurs taxes de 50 %. Il n’y a pas de méthode légale et mathématique pour cela », a indiqué M. Francoeur.

Soulignons que la Ville élabore présentement les lignes directrices de son budget. L’évaluation fiscale de Beauceville a grimpé de 291 millions $ à près de 350 millions $.

Valeur marchande
Invité par la municipalité, l’évaluateur à la MRC Robert-Cliche, Rénal Roy a pris le temps d’expliquer aux citoyens présents le nouveau rôle d’évaluation. Selon ce dernier, il est strictement basé uniquement sur la valeur marchande d’une propriété quelconque. Puisque Beauceville est la municipalité la plus prospère de la MRC de Robert-Cliche, les prix de revente des propriétés et des terres ont littéralement explosé depuis 2003.

Il a cité en exemples une terre de 150 acres acquise pour plus de 220 000 $ alors qu’elle était évaluée précédemment à 128 000 $.  Du côté résidentiel, une maison bâtie au début des années 1900, entretenue raisonnablement, l’évaluation de celle-ci est passée de 35 000 $ et se vendra aujourd’hui de 75 000 à 80 000 $. Il a cité plusieurs exemples de maisons allant de 147 000 $ à 190 000 $.

D’après ce dernier, une maison moyenne d’un seul logement est de 113 000 $ à Beauceville, de 125 000 $ à Saint-Georges et de 129 000 $ à Sainte-Marie.

Comment contester?
Les contribuables auront jusqu’au 30 avril pour faire une demande de révision d’évaluation. Cette information sera d’ailleurs inscrite sur le compte de taxes de chaque propriétaire. Le citoyen est invité à discuter avec le responsable à la MRC pour connaître les raisons des hausses d’évaluation.

Toutefois au 1er mai, le propriétaire ne pourra plus contester l’évaluation de sa résidence ou de sa propriété pour les trois prochaines années. Le rôle d’évaluation est réalisé aux trois ans pour une population dépassant les 5000 habitants puisque Beauceville a une population de 6900 personnes. Cette évaluation se fait alors aux six ans pour une population inférieure à 5000.

Par la suite, l’évaluateur devra donner sa réponse avant le 1er septembre. Si la réponse est insatisfaisante, le citoyen aura 60 jours pour intenter un recours au Tribunal administratif du Québec. « En 2004, à Saint-Odilon les terres avaient été multipliées par 240 %. Nous avions obtenu plusieurs questions et même rencontré 80 propriétaires. Nous avons ajusté 39 et 41 autres n’avaient eu aucun changement. Certains nous ont amenés au Tribunal. Au moment où on se parle, les valeurs, que nous avions déposées en 2004, ont été rattrapées et même dépassées », précise-t-il afin de souligner la justesse des évaluations.
 

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