Vous avez bâti une entreprise prospère au fil des ans et vous désirez sûrement qu’elle le demeure sans votre présence quotidienne, après votre départ à la retraite. La solution est donc de bien planifier votre relève, et l’un des éléments les plus importants de cette planification devrait être la réduction du fardeau fiscal de vos successeurs par l’optimisation de la valeur de votre entreprise après impôt.

La décision de passer les rênes et de prendre sa retraite constitue une transition « normale ». Pourtant, il vaut toujours mieux définir des stratégies pour les imprévus tels qu’une incapacité physique ou mentale. Si votre plan de départ ne prévoit pas tous les scénarios possibles, vos successeurs pourraient faire face à une facture du fisc inattendue et peut-être même exorbitante. Voici donc quelques stratégies à envisager :

Choisissez votre successeur Sera-t-il ou non un membre de votre famille? Peu importe, vous devrez tenir compte de sa situation fiscale et financière personnelle.

Confirmez vos avoirs et vos dettes Incluez tant vos avoirs familiaux que commerciaux et tout autre investissement influant sur votre situation fiscale globale et vos liquidités. Un manque de liquidités à la transition pourrait entraîner la faillite de l’entreprise en raison de l’incapacité à payer l’impôt. L’assurance peut combler ce manque à gagner.

Examinez vos options de réduction de l’impôt Vous avez le choix :

• Exemption pour gains en capital Vous et vos parties prenantes pourriez profiter de cette exemption à vie de 813 600 $ (plafond pour 2015) sur les actions de petite entreprise admissibles.
• Fiducie de conjoint Elle permet d’assurer la protection de vos bénéficiaires, tout en reportant l’impôt sur les gains en capital sur l’actif en fiducie jusqu’au décès du conjoint survivant.
• Gel de la valeur de la société Offre des possibilités de fractionnement des revenus et la capacité de reporter toute augmentation d’impôt.
• Transfert de propriété progressif Vendez l’entreprise à des membres de votre famille ou à d’autres acheteurs sur une période étendue afin de répartir la facture d’impôt sur une longue période et d’amoindrir l’impact que pourraient avoir vos entrées de fonds.

Soyez prêt Mettez de l’ordre dans votre testament, vos contrats et vos autres documents et faites connaître leur emplacement. Révisez votre plan de relève fréquemment pour tenir compte des changements dans l’entreprise et dans la situation de votre famille ou de vos parties prenantes, et rajustez vos stratégies fiscales en conséquence.

Demandez de l’aide Vous avez bâti votre entreprise, mais vous n’avez pas – et ne devriez sans doute pas – planifier votre relève seul. Votre conseiller financier peut vous aider à éviter que l’impôt étouffe votre succession et à planifier tous les autres aspects de votre vie financière, tant sur le plan des affaires que personnel. 

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Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet en planification financière), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à votre conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.