Nous joindre
X
Rechercher
Publicité
Présenté par

Un citoyen de Saint-Martin écope d’une amende de plus de 3 181 $ en matière d’environnement

durée 15h44
9 septembre 2015
1ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Julio Trepanier
email
Par Julio Trepanier, Journaliste multimédia

Sauveur Poulin, citoyen de Saint-Martin, a récemment été déclaré coupable d’une infraction à la Loi sur la qualité de l’environnement et d’une seconde en vertu du Règlement sur les exploitations agricoles.

Celui-ci a été condamné à verser une amende de 2 600 $ et doit, en plus des frais judiciaires, rembourser les frais de poursuite engagés par le Ministère de l’Environnement, soit un montant de 581 $.

Les faits reprochés remontent à 2011 alors que M. Poulin a entravé un fonctionnaire autorisé dans l’exercice de ses fonctions. Ce geste contrevient à l’article 121 de la Loi sur la qualité de l’environnement. De plus, deux mois plus tard, il a donné accès à ses animaux à un cours d’eau (ruisseau Loubier) et à sa bande riveraine, contrevenant cette fois au Règlement sur les exploitations agricoles.

Le Ministère du Développement durable, de l'Environnement, et de la Lutte contre les changements climatiques souhaite rappeler aux citoyennes et citoyens qu’ils peuvent signaler tout acte ou geste pouvant affecter la qualité de l’environnement au bureau du Centre de contrôle environnemental du Québec le plus près en communiquant notamment avec Urgence-Environnement au 1 866 694-5454.

commentairesCommentaires

1

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

  • B
    Bidou
    temps Il y a 9 ans
    Qui paye la loi sait la loi comme disait seraphin ...

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 12h00

Les cadets de retour sur le terrain

Le Programme de cadets de la Sûreté du Québec est de retour dans plus de 70 villes et municipalités de la province depuis le 2 juin, et ce, pour une 15e année. Les cadets assureront, entre autres, une présence dans les quartiers et les parcs, répondront aux demandes de renseignements des citoyens et bonifieront le travail des patrouilleurs en ...

Publié le 31 mai 2025

Disparition d’un adolescent à Saint-Georges : appel à la population

Une famille de Saint-Georges est sans nouvelles de leur fils Ulric Nadeau, disparu dans la nuit du 30 au 31 mai, vers 2 h du matin, dans le secteur de la 1re Avenue. La mère de l’adolescent, Audrey Doyon, a publié un avis de recherche sur les réseaux sociaux, demandant l’aide du public pour retrouver son fils. Ulric mesure environ six pieds, a ...

Publié le 30 mai 2025

Délits de nature sexuelle: arrestation de Michel Labonté

Les policiers de la Sûreté du Québec de la MRC des Appalaches  ont procédé, le 23 mai, à l’arrestation de Michel Labonté, notamment en matière d’infractions sexuelles.   L'homme de 68 ans, résident d’Adstock, a comparu le 24 mai, par visioconférence, au Palais de  justice de Thetford-Mines, sous un chef d’accusation d’agression sexuelle. Il a, ...

app-store-badge google-play-badge