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4 janvier 2010 - 17:42

Autoroute 73 : Les opposants au tracé « est » s’adressent à la Cour supérieure

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Les opposants au tracé « est » à Beauceville se sont adressés à la Cour supérieure pour annuler le décret du gouvernement du Québec adopté le 11 novembre dernier. Il permettait à la ministre des Transports d’utiliser à des fins non agricoles 162 hectares pour réaliser le prolongement de l’autoroute 73 de Beauceville à Notre-Dame-des-Pins. Les demandeurs, Josée Bilodeau, Pascal Veilleux de même que Marc Saint-Hilaire et Manon Poulin de la Ferme Bertnor inc., ont donc adressé leur demande auprès de la Cour supérieure du Québec le 23 décembre dernier. Ce regroupement conteste bien évidemment la légalité de ce décret.

Ils attestent que « le pouvoir discrétionnaire du gouvernement ayant été exercé sur la base de faits manifestement erronés et l’obtention du décret mené à l’insu des propriétaires et du Tribunal administratif du Québec puis à l’encontre de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles. Une telle décision est considérée comme illégale, guidée à l’évidence par l’arbitraire politique. »

Rappelons qu’un recours a été déposé auprès de ce tribunal à l’encontre de la décision de la Commission rendue en avril 2009. Les demandeurs iront devant le TAQ, les 19 et 20 janvier pour contester le tracé « est » en litige. Il est situé sur une distance de 7,7 km parcourant les municipalités de Beauceville, Notre-Dame-des-Pins et Saint-Simon-les-Mines. « Ce n’est pas le bon tracé, c’est le cœur du litige. Ils pourront faire ce qu’ils voudront, mais le tracé « est» ne sera pas de moindre impact. Par le fait même, ils doivent comprendre qu’il faut changer le tracé ou l’améliorer. C’est le but de la procédure », souligne Mme Bilodeau.

Elle rappelle que le tracé « est » aurait un impact de 162 hectares sur les terres agricoles contrairement aux 129 hectares prévus dans le tracé « ouest ». Par ailleurs, elle souligne que les 129 hectares sont déjà « dézonés » depuis 1988. Le tracé « ouest » a de plus fait l’objet d’un décret d’expropriation en 1981 sous la présidence du Conseil exécutif de l’ancien premier ministre, René Lévesque. 

Les demandeurs croient également que « le ministère des Transports ait choisi d’éviter la procédure d’appel prévue par la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles en publiant son décret la journée même de la conférence de gestion prévue devant le Tribunal et tout juste avant les audiences fixées pour les 19 et 20 janvier 2010.» 

Ainsi, les demandeurs n’auraient pas pu prouver ces erreurs manifestes et par le fait même que le tracé « est » n’est pas celui de moindre impact. Ils s’interrogent d’ailleurs si le Conseil des ministres était bien informé avant d'adopter un décret.

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19 réactionsCommentaire(s)
  • Pas une grande surprise encore une fois. Peut-être la Cours Suprême en 2011? Mais le tracé EST est le tracé retenu. Il est peut-être le tracé qui a le plus d'impacts côté agricole, mais Il y a des dizaines d'autres types d'impacts à considérer, pas seulement celui de l'agriculture. L'étude d'impacts révele d'ailleurs que sur 45 critères évalués dont les aspects de l'ingénirie, milieu humain, naturel(faune) (hydrologie), financier et agro-forestier, 51% favorisent le Tracé EST, 17% favorisent l'OUEST et le reste est égal entre les deux. Bref, le Tracé est n'est pas si diabolique que ça. Il doit simplement y avoir des compensations à la hauteur des préjudices pour les gens lésés par le choix d'un tracé.

    Patrice - 2010-01-04 19:12
  • J'en reviens pas ! Ils vont tu finir par lâcher prise !

    David - 2010-01-04 21:41
  • 4 personnes qui bloquent toute une population....quand en finira-t-on......sûrement qu'ils aiment faire parler d'eux.......

    lise roy - 2010-01-05 09:38
  • Incroyable cet acharnement à bloquer le développement de toute une région. En plus ces quelques opposants mettrent en péril la sécurité routière des Beaucerons. Même si le gouvernement changerait de tracé, cela susciterait autant de désagrément et de mécontentement et des conséquences néfastes pour les expropriés de l'autre tracé. Vraiment loufoque cette saga et ça continue ... Cour supérieur et pourquoi pas ... Cour Suprême et pourquoi pas la Cour internationale, l'ONU, la Cour Martienne .... Comment se rendre ridicule ...

    Franco - 2010-01-05 13:53
  • DEPUIS JE CROIS 1978 QU ON ATTEND CETTE AUTOROUTE.....C EST INCROYABLE QUE 4 PERSONNES DE NOTRE REGION PUISSENT AGIR AINSI.....OU ONT ILS LA TETE...NOUS SOMMES EN 2010 . IL SERAIT PEUT ETRE TEMPS D ARRETER DE SE REGARDER LE NOMBRIL ET PENSER AU RESTE DE LA POPULATION ...!!!!! C EST BIEN BEAU L AGRICULTURE MAIS Y A TOUJOURS BIEN DES LIMITES.

    BERNARD - 2010-01-05 16:23
  • Je n'en reviens simplement pas de tout ce chichi fait par quatre personnes. Quand est-ce que l'on va mettre nos culottes et avancer pour construire cette autoroute ? Personne n'a lésiné lorsqu'il a été question d'exproprier les résidants pour la construction de l'aéroport de Mirabel et ils étaient plus de quatre à refuser cette décision. ALORS QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR AVANCER dans ce dossier. Je suis tannée de cette mollesse...

    Suzanne - 2010-01-05 16:31
  • Question à ceux qui connaissent la loi. Est-ce que ca veut dire qu'ils peuvent vraiment faire invalider ce décret ? Est-ce que la cour supérieur peux refuser leur requête ? David

    David - 2010-01-05 16:34
  • J'en revient pas de lire des commentaires comme ceux plus haut surtout celui de Lise.' faire parler d'eux'...franchement....moi j'aime mieux etre dans ma situation que dans la leur.... Moi je crois que ces gens ont de bonne raison de faire ce qu'ils font, Et après avoir écouter l'entrevue ce Matin à Ste-Marie, arretons de jeter le blame sur eux, c'est le gouvernement qui est content que ca niaise, si non, pourquoi aurait-il changer de tracé lorsque l'autre était pret à être réalisé...Il ne faut pas oublier que le tracé de 1988 a été étudié (mon père me disait qu'il parlait meme de le mettre de l'autre coté de la rivière vers St-Victor) ils avaient étudié plusieurs possibilité et dépenser beaucoup d'argent et c'est le tracé Ouest qui est sorti pour celui de moindre impact et pas juste agricole et on meme obtenu un décret. Bravo a ces gens...Et le gouvernement: arretez donc de profitez de nous payeur de taxes et arreter de dépenser NOTRE 'argent et prenez le tracé qui est pret et qui va aller plus vite, combien d'argent qu'on pourrait sauvez et comme un a dit plus haut...laché donc prise et donner raison à ces gens avant que les tribunaux le fasse.

    Nathalie - 2010-01-05 16:52
  • 3 ou 4 personnes qui pénalisent toute une région, il y a rien de glorifiant dans ça ! Plutôt honteux ...

    Charles - 2010-01-05 18:26
  • Message pour Patrice l'Inconnu, Bonjour Patrice, tu me donne l'occasion de t'informer d'avantage sur ce projet. Les informations suivantes sont tirées de l'étude d'impact, du rapport du BAPE et d'une étude économique réalisée par la Ville de Beauceville conjointement avec le Ministère des Transports. Voici les avantages du tracé Ouest: - Le tracé Ouest permet le redéploiement d’une stratégie commerciale le long de l’axe autoroutier à Beauceville - Le tracé Ouest permet l’expansion du parc industriel de Beauceville le long de l’autoroute - Le tracé Ouest a un effet structurant sur le développement de la Ville de Beauceville en terme de création d’emplois et de diversification - Le tracé Ouest augmente la visibilité du parc industriel - Le tracé Ouest offre la possibilité de diversifier l’économie de la Ville de Beauceville par l’aménagement de belvédères - - Le tracé Ouest minimise le nombre d’habitations devant être acquises ou expropriées - Le tracé Ouest présente moins de zone à risque de contamination des puits d’eau potable (deux au lieu de quatre) - Le tracé Ouest affecte moins de producteurs forestiers (28 au lieu de 36) - Le tracé Ouest affecte moins de terres forestières et agricoles (129,4 ha au lieu de 162,0 ha) - Le tracé Ouest occasionne moins de perte de terres cultivées (4,8 ha au lieu 12,7 ha) - Le tracé Ouest facilite l’aménagement du boulevard Renault en détournant une partie de la circulation - Le tracé Ouest encadre le développement urbain de la Ville de Beauceville - Le tracé Ouest conserve le milieu naturel du rang Saint-Charles présentant des ouvertures visuelles sur toute la vallée - Le tracé Ouest préserve la beauté et la sinuosité du rang Saint-Charles comme lien de transit vers les sites historiques de Saint-Simon-les-Mines - Le tracé Ouest cadre avec la demande d’exclusion de la zone agricole adressée par la Ville de Beauceville à la CPTAQ - Le tracé Ouest minimise les impacts sur les espèces végétales et animales parce que la forêt est moins éparse - Le tracé Ouest engendre moins de morcellement des grands propriétés forestières et agricoles - Le tracé Ouest présente moins de risque dû à la contamination de la faune aquatique par les sels de déglaçage - Le tracé Ouest ne longe aucun ruisseau présentant un bon potentiel pour la faune aquatique - Le tracé Ouest préserve les sentiers provinciaux de motoneigistes et des véhicules tout terrain - Moins de propriétaires auront des détours à faire pour accéder à leurs terres (25 au lieu de 38 pour le tracé Est) - Le tracé Ouest diminue la pression sur la zone agricole permanente - Le tracé Ouest protège le périmètre d’urbanisation contre les nuisances engendrées par certaines activités d’élevage - Le tracé Ouest est plus compatible avec le milieu - Limite de la zone urbaine et de la zone rurale - Le tracé Ouest crée moins d’effet barrière et de fractionnement des habitats pour les mammifères - Le tracé Ouest diminue le risque de mortalité des cerfs de Virginie - Le tracé Ouest minimise le risque d’affecter l’habitat du lynx roux, espèce susceptible d’être menacée ou vulnérable Le tracé Ouest a été priorisé par la Ville de Beauceville (2005) - Le tracé Ouest a été priorisé par la Chambre de commerce de Beauceville (2004) - Le tracé Ouest a été utilisé dans les plans et règlements de la Ville de Beauceville (2005) - Le tracé Ouest a été utilisé dans le schéma d’aménagement révisé (2005) de la MRC Robert-Cliche pour fixer un cadre au développement urbain - Le tracé Ouest a fait l’objet d’une résolution commune entre les MRC Robert-Cliche et Beauce-Sartigan (1996) - Le tracé Ouest a reçu un appui de 22 000 noms par les Amis de l'Autoroute (2002) - Le tracé Ouest a été priorisé par l’Union des producteurs agricoles - Le tracé Ouest a été priorisé par le Syndicat des producteurs de bois de la Beauce Et puis les avantages du tracé Est : -Traverse moins de propriétés (62 au lieu de 90) - Minimise les pertes en superficie pour le marécage du ruisseau Loubier (1,6 ha au lieu de 3,2 ha) - N’occasionne aucune perte de superficies dans les érablières (0,2 pour le tracé Ouest) Merci de m'avoir donner cette belle opportunité.

    Madame Bilodeau - 2010-01-05 18:43
  • Ouain, ça parait que c'est pas vous qui se fait jeter dehors de chez soi. je les comprend de se défendre. SANS AGRICULTURE, PAS DE NOURRITURE!

    un citoyen - 2010-01-05 18:49
  • Maintenant qu'on a un seul côté de la médaille pour se faire une idée, c'est-à-dire tout sur le Tracé Ouest, qu'en est-il du Tracé Est? S'il est retenu c'est qu'il doit être avantageux à quelque part j'ose croire. Enfin, reste la solution de creuser un tunnel...

    Patrick Lessard - 2010-01-05 20:18
  • Mr Dutil,ne cherchez pas de prétextes pour retarder la finalité de ce débat infructueux et ainsi prolonger les délais du parachèvement de cette autoroute si longtemps attendu.

    Beauceron - 2010-01-05 20:19
  • Pourquoi persister sur un tracé que le gouvernement est incapable de dézoner sans enfreindre la loi alors que l'autre tracé est prêt et certainement aussi bon sinon meilleur depuis le temps qu'on l'étudie ?

    Julie - 2010-01-06 07:13
  • Ce qu'il faut comprendre c'est que si le gouvernement prend le tracé Ouest, il ne pourra pas y avoir de contestation, car il est déja décrété et les expropriations sont déja faites, donc ca fait des années que des gens attende que l'autoroute passe chez eux, pas comme nous qui avons acheté en 2000 et que l'autoroute passait dans le bois. Pour nous on est touché par les 2 tracés, mais celui de l'Ouest touche beaucoup moins notre propriété. Et pour la sécurité, je crois que la portion qui nous préoccupe n'est pas celle la plus urgente. Ce qui serait le plus urgent c'est la protion Ste-Marie - Beauceville à mettre à 4 voies et oui ca ca presse, mais l'autre portion, il y a eu quelques accidents, mais des accidents il en arrive partout...St-Martin, St-Prosper et c'est pas l'autoroute qui changerait quelque chose. Mon gars voyage de Chez nous à Qc et je ne sais pas si vous etes aller, mais entre St-Joseph - Beauceville, c'est très mal déblayer, c'est meme pas entretenu à moitié, le problème, c'est qu'on construit des routes et on a pas les moyens pour entretienir celles déja existante. Mon gars lorsqu'il arrive a St-Joseph, il prend la sorti et ne prend meme pas celle entre St-Joseph, Beauceville, c'est pas drole avoir une autoroute, ou on peut dire voix rapide et ne pas l'utilisé car elle n'est pas sécuritaire et meme si ca serait à 4 voix elle n'a pas d'allure cette protion d'autoroute, et meme on a un bout à 80 km. Pour la portion Vallée Jonction, l'autoroute est très haute et oui il y en a souvent des accidents dans ce coin la....et bien il veule faire la meme chose à Beauceville, la mettre haute et l'hiver..ca va faire quoi, le monde ne l'utilisera pas... venez faire le test losqu'il neigera, plus vous monter et plus c'est méchant.... Il faut comprendre aussi que si on se défend, c'Est pour avoir la portion la mieux, il y en a qui chiale contre nous,,,,et qui ne savent meme pas ou elle passe, et connaisse pas le dossier, cette portion d'autoroute n'a pas de sens si c'est le EST, le trasé OUEST a été étudier et c'est ce tracé qui a obtenu le décret donc pourquoi avoir changer...surment pas parcqu'il est le mieux alors a qui profite ce changement...réféchissez...pourquoi changer de tracé alors que l'autre est pret et que justement les gens la veut cette autoroute..... Manon Poulin

    Manon - 2010-01-06 08:15
  • Moi, je crois que oui ces gens peuvent gagné, ils ont déja gagné 1 fois devant les tribunaux, je crois aussi qu'ils ne doivent pas dépenser énergie pour rien, ils ont des bonnnes raisons. Car lorsque tu vas au tribunal ce n'est pas pour dire...je ne veux pas qu'il passe chez nous, il faut que tu aie d'autres bons arguments.

    Caroline B. - 2010-01-06 11:25
  • Peut-être parce ça coûterait pas mal trop cher de mettre un pont ou un tunnel traversant l'autoroute d'est en ouest... Avez-vous penser à ça ?... Il y a quelqu'un qui approuve le côté ouest car ce serait bénéfique pour BEAUCEVILLE.... C'est quoi qui se passe à Beauceville à part du maudit niaisage ? Arrêter de niaiser et pour le bien de toutes nos municipalités, faites faire cette maudite autoroute... Ce sera bénéfique pour tout le monde, y compris les habitants de Beauceville, Notre-Dame-Des-Pins, St-Georges. Il faut qu'on arrête de passer pour des cons !!!

    Quelqu'un - 2010-01-06 12:08
  • Pour ce Quelqu'un qui ose pas se nommer, Le tracé Ouest (il est dans l'EST de la ville de Beauceville) mais plus près de la ville, je vois que tu n'es pas au courant du dossier. Ce n'est pas du Coté Ouest de la rivière mais bien l'ouest étant plus près de la ville il reste dans l'EST. Je suis d'accord avec toi, je veux cette autoroute, mais pas au profit de ces gens. lorsque je vois ce citoyen qui a sacrifié ses terres pour l'autoroute entre St-Joseph et Beauceville et qui n'est pas encore payé...oui on est des cons...ces gens nous fait profitez d'une autoroute...et ne sont pas payer et ils veulent poursuive cette autoroute...regardez aussi le M. Veilleux de St-Georges, c'est de l'abus, moi je ne donnerai pas ma terre ou ma propriété pour l'autoroute même si je la veux et vous ce quelqu'un...si oui appeler le MTQ et dite lui d'aller chez vous que vous êtes pret a donner votre propriété tellement vous voulez faire profiter les gens. Il avait un tracé depuis 1988 et on choisi de changer en 2004, pourquoi? Le tracé qui sera le plus rapide et qui aura moins d'impact est le tracé OUEST donc qu'il le prenne et ca fini la... Mais avant qu'il règle les gens qui ont déja légé leur bien pour cette autoroute...pas drole on fait des autoroutes et on ne paie pas ces gens...j'ai meme su qu'il en a que ca va a la succession avant d'etre payer...ca tu du bon sens...en beauce...profitez des gens comme ca... Si le tribunal accepte leur requete c'est qu'il y a des choses qui cloche...moi je ne veux pas une autoroute pour en avoir une...je veux la meilleur...

    Véronique P. - 2010-01-06 21:31
  • Le gouvernement émet un décret pendant que des gens sont au tribunal...pas fort..il se prenne pour qui..des juges....aie..il y a des loi et c'est pour tout le monde.... C'est comme si quelqu'un est en procédure judiciaire car il a fait quelque chose et que le gouvernement émetterait un décret et déciderait du verdict...franchement..il y a des juges pour voir s'il a faute ou pas...qu'il laisse la justice suivre son cours comme dans toute autre procès.

    Serge - 2010-01-06 21:35