Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Après les accusations contre le propriétaire

Le MAPAQ confirme l'annulation du permis de l'Escouade Canine MRC

durée 13h46
2 mai 2024
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Germain Chartier
email
Par Germain Chartier, Journaliste

Le Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ), a confirmé à EnBeauce.com l'annulation du permis de l'Escouade Canine MRC à partir de ce mercredi 1er mai. 

Cette décision a été prise après les différentes accusations portées à l'encontre de son propriétaire, Simon Bédard. 

« Nous confirmons que le permis d’Escouade Canine a été annulé. Le ministère peut, après avoir notifié par écrit au titulaire le préavis prescrit par l’article 5 de la Loi sur la justice administrative (chapitre J-3) et lui avoir accordé un délai d’au moins 10 jours pour présenter ses observations, suspendre, annuler ou refuser de renouveler son permis », a expliqué Yohan Dallaire Boily, relationniste au MAPAQ. 

De plus, le MAPAQ ajoute que cette décision a été prise car le ministère est en droit de suspendre, annuler ou refuser de renouveler les permis lorsque l'organisme ne respecte pas ces critères : 

  •  Il ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions prévues par la présente loi et ses règlements pour l’obtention ou le renouvellement du permis, selon le cas;
  •  il ne respecte pas les conditions, restrictions ou interdictions inscrites au permis;
  •  il est déclaré coupable d’une infraction à la présente loi ou à l’un de ses règlements;
  •  il ne respecte pas, de façon répétitive, la présente loi ou l’un de ses règlements;
  • il a été déclaré coupable d’une infraction à une loi ou à l’un de ses règlements ou au Code criminel (L.R.C. 1985, c. C-46) relativement à la façon de traiter les animaux ou à la possession illégale d’animaux, à moins qu’il n’en ait obtenu le pardon. »

De son côté, la Ville de Saint-Georges a déjà réagi à cette information en indiquant à ses habitants de ne pas renouveler ou de payer leur licence à l'Escouade Canine MRC. 

La licence étant une obligation mentionnée dans le règlement municipal, les personnes devant renouveler leur licence peuvent désormais le faire en se présentant directement à l'hôtel de ville.

À lire également :

Le propriétaire de l'Escouade Canine MRC devra faire face à la justice

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Tapis Venture remet 750$ à la Maison de La Famille Beauce-Etchemins

L'entreprise beauceronne Tapis Venture a remis un montant de 750$ à la Maison de la Famille Beauce-Etchemins suite à sa vente de tapis organisée les 30 et 31 mai dernier. Cet organisme local joue un rôle crucial dans la communauté en offrant une large gamme de services aux familles ainsi que de l'accompagnement au soutien. « Nous sommes ravis ...

durée Hier 13h00

Un Beauceron parmi les nouveaux candidats de L'amour est dans le pré

Établi à Saint-Elzéar, Anthony est un Beauceron de 29 ans candidat à la 13e saison de L'amour est dans le pré.  Il est producteur laitier dans une ferme d'une soixantaine de vaches et producteur acéricole sur son terrain de 3 000 érables.   Bien qu'il pensait à s'inscrire à cette émission il y a déjà plusieurs année, c'est maintenant qu'il se ...

12 juin 2024

Le réseau des Éclaireurs présente « L'alimentaire c'est élémentaire »

Sous le thème, « l’alimentation c’est élémentaire », le réseau des Éclaireurs a permis la réalisation en 2023 de plus de 40 activités, sur le territoire de Beauce-Centre. En impliquant des partenaires et des citoyens engagés, ce projet vise le rétablissement des communautés et la résilience communautaire. Il s’inscrit en continuité avec les ...